1. Éditeur du site
|
Nom commercial |
ShopMe Factory |
|
Exploitant |
Marteau Florian |
|
Statut |
Entrepreneur individuel micro-entreprise |
|
Siège social |
6 Rue des Voies, 79600 Assais les Jumeaux |
|
|
|
|
SIREN |
130 464 746 |
|
SIRET |
13046474600010 |
|
RCS |
130464746 R.C.S. NIORT |
Directeur de la publication : Florian Marteau
2. Hébergement du site
|
Hébergeur / plateforme |
Shopify International Limited |
|
Adresse |
The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande |
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site ShopMe Factory - notamment les textes, créations graphiques, visuels, logos, éléments de mise en page, photographies et signes distinctifs - est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Les marques, noms commerciaux, photographies, créations ou autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes sont décrits dans la Politique de confidentialité de ShopMe Factory. Cette politique précisera notamment les finalités, bases légales, catégories de données, destinataires, durées de conservation et droits des personnes.
5. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les outils activés, des traceurs de mesure d’audience ou de publicité soumis au consentement lorsqu’il est requis. Les choix de l’utilisateur sont gérés au moyen du bandeau ou de l’outil de gestion du consentement présent sur le site.
6. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable auprès de ShopMe Factory et en l’absence de solution satisfaisante, le consommateur pourra recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent dont les coordonnées figureront ci-dessous.
|
Médiateur |
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice |
|
Adresse |
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris |
|
Site internet |